AMENAGEMENTS TOURISTIQUES EN FORETS COMMUNALES Assemblée : Commission Permanente Date : 08/10/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
NIEDERHERGHEIM – CARREFOURS GIRATOIRES RD 201 / RD 1 BIS / BRETELLE A 35 ------ CONVENTION FINANCIÈRE ET DE TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 08/10/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DES STATUTS DE LA MAISON DE L’EMPLOI ET DE LA FORMATION DU PAYS THUR-DOLLER Assemblée : Commission Permanente Date : 08/10/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement 2010 du foyer d'accueil médicalisé "Maison Emilie" de MALMERSPACH. Assemblée : Non défini Date : 06/10/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation dépendance 2010 du service d'accueil de jour "Le Pfarrhüs" de l'association pour le développement de l'accueil de jour (ADAJ) à KEMBS. Assemblée : Non défini Date : 04/10/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer d'accueil spécialisé à RIESPACH et à ALTENACH de l'association Marie Pire. Assemblée : Non défini Date : 04/10/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation dépendance 2010 du service d'accueil de jour des Castors de l'association de soins et d'aides Mulhouse et Environs (ASAME) à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 04/10/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2010 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'association Aide et Intervention à Domicile du Haut-Rhin / Nord à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 30/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2010 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'association Aide Familiale à Domicile (AFAD) à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 30/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2010 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association Aide Familiale à Domicile (AFAD) à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 30/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant habilitation des agents départementaux à exercer des missions de contrôle dans les établissements sociaux et médico-sociaux. Assemblée : Non défini Date : 30/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de financement 2010 allouée au centre d'action médico-sociale précoce "Le Phare" à ILLZACH. Assemblée : Non défini Date : 29/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Procès verbal des délibérations du Conseil d'Administration de la réunion du 28.09.2010 dans les locaux du PAIR à SELESTAT. Assemblée : Non défini Date : 28/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2010 du service d'accueil de jour n°2 "Gustave Stricker" à ILLZACH. Assemblée : Non défini Date : 28/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de création d'un service d'accueil de jour de 10 places pour enfants de 3 à 12 ans garçons et filles gérés par la fondation "Saint-Jacques" à ILLZACH. Assemblée : Non défini Date : 28/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer d'accueil médicalisé du centre hospitalier de ROUFFACH. Assemblée : Non défini Date : 27/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 3ÈME PROGRAMMATION 2010 - Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GUICHET UNIQUE "ARTISANAT" Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS 2010 DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN-CHAMBRE DE METIERS D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE : ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : FONCTIONNEMENT DES COLLEGES SUBVENTIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REECRITURE DE LA CONVENTION RELATIVE A LA GESTION DES AIDES A L'HABITAT PRIVE Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS DU CONSEIL GENERAL RELATIF AUX CONCLUSIONS DE L'ETUDE DU SCHEMA DE MODERNISATION DU RESEAU ROUTIER STRUCTURANT SECTEUR D'INTERFACE ENTRE LE SCOT DE LA REGION MULHOUSIENNE ET LE SCOT RHIN VIGNOBLE GRAND BALLON Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D'UNE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DU HAUT RHIN PAR L'AGENCE REGIONALE DE SANTE Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AU CONSEIL GEODE (GESTION OPERATIONNELLE ET DYNAMIQUE DES ENTREPRISES) Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A LA REALISATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PRIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSOCIATION FOND'ACTION ALSACE SOUTIEN 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PORT RHENAN DE COLMAR/NEUF-BRISACH Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REECRITURE DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCE RELATIVE A LA GESTION DES CREDITS DELEGUES PAR L'ETAT AU TITRE DES AIDES A LA PIERRE Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT COLMAR HABITAT RÉAMÉNAGEMENTS ET COMPACTAGE DE PRÊTS Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE ARRETE DU SYNDICAT MIXTE COLMAR RHIN VOSGES Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ANNEE 2010 ASSOCIATION "ADELE DE GLAUBITZ" Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
STATIONS METEOROLOGIQUES (C653-CHAP 011) CENTRE DEPARTEMENTAL DE LA METEOROLOGIE Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DU BENEFICIAIRE D'UNE SUBVENTION POUR LA CREATION D'UNE MARE PEDAGOGIQUE À KOETZINGUE Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES C262, C762, C261 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME-DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 DES CENTRES LOCAUX D'INFORMATION ET DE COORDINATION GERONTOLOGIQUE (CLIC), CLIC « LA CLE DES AINES » ET CLIC DU « PAYS THUR ET DOLLER ». Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin